Cours, documents et exercices en droit du travail

Cette rubrique est d'abord destinée aux étudiants de la licence professionnelle CPTIC (IUT A - Villeurbanne). Elle peut cependant intéresser toute personne désireuse de se documenter sur le droit du travail français. L'objectif du cours est de décrire l'impact des NTIC sur les relations de travail. Plusieurs thèmes sont abordés, notamment :

1. Le télétravail
2. Le e-recrutement
3. Données nominatives
4. La surveillance des salariés dans l'entreprise
5. L'usage des NTIC par les salariés dans l'entreprise

Cette rubrique est destinée aux étudiants de la Licence professionnelle "Management des opérations à l'international". Ce cours de droit social a pour objectif de présenter les règles applicables aux opérations à dimension internationale intéressant le rapport d'emploi.

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Quatre documents sont proposés :

1. Cours
2. Revue de presse
3. Textes conventionnels
4. Télétravail : rapport au premier ministre

Cette rubrique est destinée aux étudiants en formation continue préparant un diplôme d'université de gestion des établissements du secteur sanitaire et social. Ce cours de droit du travail, qui s'inscrit dans le module "Pilotage social et juridique", doit permettre de mieux appréhender l'environnement juridique des relations de travail au sein d'une entreprise. Il a pour objectif d'apporter une méthodologie nécessaire à la mise en oeuvre des règles de base du droit du travail dans le domaine des relations individuelles et des relations collectives. A terme, l'auditeur doit être en capacité d'identifier, présenter, discuter et solutionner des problèmes juridiques simples rencontrés dans l'exercice des fonctions de direction d'un établissement du secteur sanitaire et social.

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Cette rubrique est destinée aux étudiants en formation continue préparant une licence professionnelle de management pour travailler dans le secteur sanitaire et médico-social privé. Le cours de droit du travail, qui s'insère dans le module "communication et gestion des ressources humaines", a pour ambition de faire découvrir aux futurs responsables de service cette branche du droit privé. A terme, l'étudiant doit être en mesure d'identifier un problème simple et se référer à des règles précises pour établir un cadre pertinent d'analyse et de réponse.

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Cette rubrique est destinée aux étudiants en dernière année de licence (L3) ayant déjà suivi un enseignement de droit du travail. Ce cours de 24h est consacré à l'étude, d'une part, de la représentation et des fonctions des syndicats dans les entreprises et, d'autre part, à la représentation des salariés par la voie d'élus.

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Cette rubrique est destinée aux étudiants du Master 2 économie et management du PME - Cours de droit des sociétés : Statuts des dirigeants d'entreprise.

Ce cours, de 21h, a pour objet de présenter le "statut des dirigeants" d'entreprises (i.e. les règles applicables aux personnes chargées de la gestion des entreprises). Le champ de l'étude est doublement borné : en premier lieu, quant à la notion d'entreprise limitée ici à la présentation des sociétés et, en second lieu, quant aux sociétés puisque ne seront présentées que les sociétés commerciales les plus courantes - SNC, SARL et SA.

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