JFPaulin

La subordination en cause

jfpaulin — Sat, 05 Nov 2011 14:08:24 +0000

Papier de colloque tenu en octobre 2009 à Lyon publié à la Semaine Sociale Lamy supplément n°1494 du 30 mai 2011. Les périmètres du Droit du travail.
L’objet de la communication est de présenter et discuter la récurrente mise en cause de la subordination en tant que catégorie juridique mobilisée dans la qualification contrat de travail.

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Emploi des jeunes : quelques aménagements de crise

jfpaulin — Sat, 22 Oct 2011 10:05:03 +0000

Papier paru dans la Revue de Droit du Travail n°9 – septembre 2011, pages 500-502 (éd. Dalloz). Cet article propose une synthèse critique de la loi n°2011-893 du 28 juillet 2011 quant à ses dispositions relatives aux stages et aux contrats dits en alternance.

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Loi du 20 août 2008 portant rénovation de la démocratie sociale. Septembre 2008 - Septembre 2011 : les principaux apports jurisprudentiels

jfpaulin — Sun, 18 Sep 2011 16:48:27 +0000

Diaporama élaboré à l’occasion de deux demi-journées organisées par la Direccte Rhône-Alpes ayant pour thème ”Les partenaires sociaux après la loi du 20 août 2008″ (à jour au mois de septembre 2011).

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La négociation collective dans les entreprises après la loi du 20 août 2008

jfpaulin — Fri, 02 Sep 2011 14:51:50 +0000

Article paru dans la revue Juris Association (n°435 du 15 mars 2011). Qui peut négocier et à quelles conditions un accord d’entreprise est-il valable ? Comment cet accord peut être dénoncé ou révisé ?

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Sur les conventions de forfaits jours sur l’année

jfpaulin — Fri, 02 Sep 2011 14:32:33 +0000

Article paru dans la revue Juris Association (n°434, mars 2011) sur un avenant de la CCN des acteurs du lien social et familial avant que la Cour de cassation ne se prononce sur la validité du mécanisme du forfait jours sur l’année (Cass. soc. 29 juin 2011, n°09-71.107)

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Parution d’un ouvrage collectif

jfpaulin — Thu, 09 Dec 2010 16:40:40 +0000

Droit social des associations et autres organismes sans but lucratif

Auteurs

Sous la direction de Emmanuel Dockès, professeur agrégé de droit privé, Alain Bouilloux, maître de conférences • Florence Debord, maître de conférences Carole Giraudet, ingénieure d’études • Cécile Nicod, maître de conférences Jean-François Paulin, maître de conférences.

Notice de l’éditeur

Les associations et les fondations sont-elles des entreprises comme les autres ? Entre valeur d’engagement et nécessaire professionnalisation, comment appréhender les spécificités des relations du travail dans les organismes sans but lucratif (OSBL) ? Comment organiser sans risque une cohabitation vertueuse entre salariés, fonctionnaires, bénévoles, volontaires ou encore militants alors que la frontière de leurs statuts demeure fluctuante ?

Ce Juri’Expert est le premier ouvrage dédié à l’ensemble des problématiques rencontrées par les associations ou fondations employeurs. Il présente non seulement tout le droit commun du travail et de la Sécurité sociale mais également les statuts particuliers ainsi que les spécificités conventionnelles des secteurs d’activité portés par les OSBL : sport, animation, médico-social, formation, insertion, spectacle vivant…

SBN :    978-2-35-8 00012-3
ISSN :
N° Edition :    1re
Collection :    Le Juri’Expert
Parution :    2010
Nb pages :    1080
Format :    19×24 cm
Prix : 64 €

Représentativité patronale

jfpaulin — Thu, 09 Dec 2010 16:30:52 +0000

Représentativité des organisations d’employeurs : état des lieux et perspectives, Juris-Associations n°424, 15 septembre 2010.

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Elections professionnelles : le procès-verbal de carence

jfpaulin — Thu, 09 Dec 2010 16:20:56 +0000

Les chausse-trappes du procès-verbal de carence, Juris-Associations n°421, Dalloz éd. 15 juin 2010

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Les Risques Psycho Sociaux

jfpaulin — Wed, 30 Jun 2010 09:49:46 +0000

Diaporama support de formation (juin 2010)

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L’accord national interprofessionnel du 2 juillet 2008 sur le stress au travail

jfpaulin — Thu, 15 Apr 2010 06:57:32 +0000

Janv. 2010. Article paru dans la revue Juris associations, Dalloz, 15 janv. 2010, n°411.

Depuis plusieurs années déjà, la question de la souffrance au travail prend de l’ampleur. Elle trouve aujourd’hui une expression particulièrement prégnante dans le phénomène du stress. Un accord national interprofessionnel, conclu le 2 juillet 2008, a pour objectif de fournir aux employeurs et aux travailleurs un cadre qui permette de détecter, de prévenir, d’éviter et de faire face aux problèmes de stress au travail. En effet, le stress, dont les manifestations et les causes sont multiples, constitue une atteinte majeure portée à la santé des travailleurs pouvant toucher toutes les organisations y compris les associations. Sa détection et l’amélioration des conditions de travail s’imposent.

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