Papier de colloque tenu en octobre 2009 à Lyon publié à la Semaine Sociale Lamy supplément n°1494 du 30 mai 2011. Les périmètres du Droit du travail.
L’objet de la communication est de présenter et discuter la récurrente mise en cause de la subordination en tant que catégorie juridique mobilisée dans la qualification contrat de travail.
Papier paru dans la Revue de Droit du Travail n°9 – septembre 2011, pages 500-502 (éd. Dalloz). Cet article propose une synthèse critique de la loi n°2011-893 du 28 juillet 2011 quant à ses dispositions relatives aux stages et aux contrats dits en alternance.
Diaporama élaboré à l’occasion de deux demi-journées organisées par la Direccte Rhône-Alpes ayant pour thème ”Les partenaires sociaux après la loi du 20 août 2008″ (à jour au mois de septembre 2011).
Article paru dans la revue Juris Association (n°435 du 15 mars 2011). Qui peut négocier et à quelles conditions un accord d’entreprise est-il valable ? Comment cet accord peut être dénoncé ou révisé ?
Article paru dans la revue Juris Association (n°434, mars 2011) sur un avenant de la CCN des acteurs du lien social et familial avant que la Cour de cassation ne se prononce sur la validité du mécanisme du forfait jours sur l’année (Cass. soc. 29 juin 2011, n°09-71.107)
Sous la direction de Emmanuel Dockès, professeur agrégé de droit privé, Alain Bouilloux, maître de conférences • Florence Debord, maître de conférences Carole Giraudet, ingénieure d’études • Cécile Nicod, maître de conférences Jean-François Paulin, maître de conférences.
Les associations et les fondations sont-elles des entreprises comme les autres ? Entre valeur d’engagement et nécessaire professionnalisation, comment appréhender les spécificités des relations du travail dans les organismes sans but lucratif (OSBL) ? Comment organiser sans risque une cohabitation vertueuse entre salariés, fonctionnaires, bénévoles, volontaires ou encore militants alors que la frontière de leurs statuts demeure fluctuante ?
Ce Juri’Expert est le premier ouvrage dédié à l’ensemble des problématiques rencontrées par les associations ou fondations employeurs. Il présente non seulement tout le droit commun du travail et de la Sécurité sociale mais également les statuts particuliers ainsi que les spécificités conventionnelles des secteurs d’activité portés par les OSBL : sport, animation, médico-social, formation, insertion, spectacle vivant…
SBN : 978-2-35-8 00012-3
ISSN :
N° Edition : 1re
Collection : Le Juri’Expert
Parution : 2010
Nb pages : 1080
Format : 19×24 cm
Prix : 64 €
Représentativité des organisations d’employeurs : état des lieux et perspectives, Juris-Associations n°424, 15 septembre 2010.
Les chausse-trappes du procès-verbal de carence, Juris-Associations n°421, Dalloz éd. 15 juin 2010
Diaporama support de formation (juin 2010)
Janv. 2010. Article paru dans la revue Juris associations, Dalloz, 15 janv. 2010, n°411.
Depuis plusieurs années déjà, la question de la souffrance au travail prend de l’ampleur. Elle trouve aujourd’hui une expression particulièrement prégnante dans le phénomène du stress. Un accord national interprofessionnel, conclu le 2 juillet 2008, a pour objectif de fournir aux employeurs et aux travailleurs un cadre qui permette de détecter, de prévenir, d’éviter et de faire face aux problèmes de stress au travail. En effet, le stress, dont les manifestations et les causes sont multiples, constitue une atteinte majeure portée à la santé des travailleurs pouvant toucher toutes les organisations y compris les associations. Sa détection et l’amélioration des conditions de travail s’imposent.